Le conseiller territorial ralentit le débat sénatorial

Tandis qu’à l’Assemblée nationale, les députés votaient sans modification la concomitance de l’élection des conseillers régionaux et généraux en 2014, les sénateurs abordaient le 26 janvier l’article 1er – créant le conseiller territorial – du projet de loi de réforme des collectivités.

Plus de 50 auditeurs ont pris la parole lors de la discussion de l’article avant même l’examen des amendements. Des interventions, principalement de la gauche, qui lui ont permis d’exprimer tout le mal qu’elle pense de ce nouvel élu, pendant plus de quatre heures.
Gérard Longuet (Meuse), le président du groupe UMP, a, devant ce défilé de critiques, effectué un rappel au règlement en milieu de journée pour dénoncer une « réorganisation de la discussion générale » par l’opposition. Les débats, jusqu’ici tendus, se sont enflammés, entraînant trois autres rappels au règlement avant de retrouver une certaine sérénité dans la soirée.

12 amendements

Ce n’est qu’après 22h que la discussion des premiers amendements sur l’article 1er a pu débuter, avec quatre demandes de suppression de l’article émanant des groupes socialistes et communistes-parti de gauche, d’une partie du RDSE et du non inscrit Philippe Adnot (Aube). L’interminable critique du conseiller territorial s’est ainsi prolongée, sans conséquence pour l’article du projet de loi.

La douzaine d’amendements restants sur cette disposition sera abordée le 27 janvier, et l’article 1er peut-être enfin voté au 5e jour des débats.

Raphaël Richard

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