Après une discussion record, l’Assemblée aborde le conseiller territorial

Après les réponses fournies par le secrétaire d’Etat aux Collectivités Alain Marleix aux interventions de la discussion générale, la séance du soir du 27 mai a été l’occasion d’aborder les premiers articles, relatifs au conseiller territorial, du projet de loi.

A 19h40, au moment de lever la séance, Maurice Leroy (Nouveau centre, Loir-et-Cher), qui assurait alors la présidence, a annoncé que la discussion générale qui venait de s’achever avait été la plus longue de la Ve République : 19 h 6 min. Dans un style beaucoup moins provocateur que lors de sa prise de parole du 25 mai, Alain Marleix a pris le temps, à la reprise de la séance, de répondre aux députés notamment sur l’intercommunalité ou les métropoles.

Le secrétaire d’Etat s’est aussi expliqué sur le tableau des effectifs des futurs conseillers territoriaux, précisant qu’il n’était « pas possible de poser une règle nationale » étant donné les grandes disparités de population par département existant actuellement. « il n’est pas possible de comparer les régions entre elles », a-t-il répondu aux différents députés l’ayant interpelé sur certaines grandes différences de rapport élu par habitant de plusieurs départements.

Proposition de loi sur la parité

Les premiers amendements, principalement défendus par l’opposition sur des sujets très divers ont tous été repoussés. Le Nouveau centre a ensuite présenté ses réticences sur le mode d’élection, uninominal à deux tours, du conseiller territorial. Scrutin qui s’apparente à un « véritable recul », selon François Sauvadet (Côte-d’Or) qui a proposé, sans succès, un amendement revenant à la rédaction du Sénat à ce sujet.

Dans le même sens, Jean-Pierre Grand (UMP, Hérault) a affirmé qu’avec ce scrutin, « le conseiller territorial ne sera pas élu par le peuple, même Charles Pasqua n’y avait pas pensé… c’est dire ! » La gauche a alors multiplié les prises de parole pour affirmer son opposition à ce nouvel élu.

Concernant les critiques sur la parité, Alain Marleix a plusieurs fois évoqué des correctifs à venir du mode de scrutin par la biais d’une proposition de loi déposée par Chantal Brunel (UMP, Seine-et-Marne). Ce texte, déposé le 20 mai et non inscrit à l’ordre du jour pour le moment, étend le mécanisme existant pour les parlementaires de pénalisation financière sur les dotations financières attribuées aux partis à tous les scrutin uninominaux à deux tours.

L’article premier A fixant un mode de scrutin uninominal à deux tours du conseiller territorial a ensuite été voté, mais de nouvelles évolutions à ce sujet ne doivent pas être écartées. Un amendement du rapporteur a fixé le seuil d’accès au second tour à 12,5%, comme pour les députés. Les discussions continueront le 28 mai toute la journée, toujours sur le conseiller territorial.

Raphaël Richard

Publicités

Poster un commentaire

Classé dans Dans l'hémicycle

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s